« Rais Korso » : le conflit prend une tournure dangereuse

Le conflit autour du feuilleton Rais Korso continue d’alimenter les polémique et prend une nouvelle tournure avec la publication de plusieurs  épisodes sur le net.

Outre le youtubeur Anes Tina co-auteur du scénario, qui a partagé le scénario de plusieurs épisodes sur sa page Facebook, certaines pages Facebook ont publié plusieurs épisodes de cette série . D’ailleurs sur le net on peut  trouver les 5 premiers épisodes en téléchargement.

Concrnant ce conflit, l’office national des droits d’auteurs et droits voisins (ONDA) a fait savoir dans un communiqué q’une « une déclaration ultérieure de la même œuvre a été effectuée par la SARL Echourouk en date du 16/04/2019 (soit une année après); avec cession de droits patrimoniaux du dialogue du texte par un tiers, sans aucune autre autorisation de l’auteur du scénario ou du moins l’identification de son nom ». Ajoutant qu’« une réponse négative a été adressée à la SARL Echourouk signalant la déclaration une année auparavant du même texte par monsieur BOUZEGHOUB, premier déclarant ». L’Office rappelle ainsi que « la production d’un feuilleton Télévisuel dérivé du scénario suscité, nécessite l’autorisation et la cession de son auteur, ainsi que toute autre personne physique ou morale ayant contribué par sa création ou sa prestation ».

Par ailleurs, le communiqué indique que « le 20 du même mois 2019, la société Ninty4 Vision FZ-LLC a adressé un courrier à l’ONDA par le biais d’Ennahar TV pour la protection du même scénario, et informant l’Office de la vente officielle du feuilleton à cette chaîne, et l’autorisation d’exploitation jusqu’à 2022 ». Précisant dans ce même contexte que « l’ONDA n’a pas qualité à statuer sur la nature et la conformité des actes de cession de droits sur des œuvres audiovisuelles particulièrement lorsque ces cessions portent sur la radiodiffusion ». En conclusion, l’ONDA explique que « toute partie qui conteste la paternité de l’œuvre par la personne qui l’a déclaré en son nom peut renverser la présomption des articles 13 et 136 par les moyens de preuve appropriés devant les juridictions compétentes, seules habilitées à expertiser et juger ».

D’un autre côté, le site ALG24 fait savoir que le tribunal de Commerce de Paris, sur une procédure entamée par la célèbre avocate Delphine Meillet, a émis vendredi dernier une ordonnance par laquelle il fait injonction à la société Eutelsat, fournisseur français de fréquences satellitaires, « d’empêcher toute diffusion, même partielle, de la série télévisée ‘Raïs Korso’ à travers la chaîne Echourouk TV ».